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C-26, r. 2 - Règlement sur les diplômes délivrés par les établissements d’enseignement désignés qui donnent droit aux permis et aux certificats de spécialistes des ordres professionnels

Texte complet

Date d'entrée en vigueur

2021-07-01 Afficher le texte complet à cette date

2.09. Donnent ouverture au permis délivré par l’Ordre professionnel des technologues professionnels du Québec, les diplômes d’études collégiales décernés par le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie et obtenus au terme des programmes suivants:

1° dans le secteur professionnel administration, commerce et informatique:

a) le programme techniques de l’informatique, spécialisation en informatique de gestion, aux Cégeps de l’Abitibi-Témiscamingue, d’Ahuntsic, André-Laurendeau, Beauce-Appalaches, de Bois-de-Boulogne, de Chicoutimi, de Drummondville, Édouard Montpetit, François-Xavier Garneau, de la Gaspésie et des Îles, Gérald-Godin, de Granby, John Abbott, de Jonquière, régional de Lanaudière à Joliette, de La Pocatière, de Lévis-Lauzon, Limoilou, Lionel Groulx, de Maisonneuve, Marie-Victorin, de Matane, Montmorency, de l’Outaouais, de Rimouski, de Rivière-du-Loup, de Rosemont, de St-Félicien, de St-Hyacinthe, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Saint-Jérôme, de Sainte-Foy, de Sept-Îles, de Sherbrooke, de Sorel-Tracy, de Thetford, de Trois-Rivières, de Valleyfield, de Victoriaville, du Vieux Montréal, au Champlain Regional College-Campus Lennoxville, au Champlain Regional College-Campus Saint-Lambert-Longueuil, au Collège André-Grasset (1973) inc., au Collège d’Alma, au Collège Dawson, au Collège Héritage, au Collège LaSalle, au Collège O’Sullivan de Montréal inc., au Collège Shawinigan, au Vanier College et à l’Institut Teccart;

b) le programme techniques de l’informatique, spécialisation en informatique industrielle, au Collège LaSalle, au Collège O’Sullivan de Montréal inc., au Collège André-Grasset (1973) inc., à l’Institut Teccart, aux Cégeps de Lévis-Lauzon et Lionel Groulx;

c) le programme techniques de l’informatique, spécialisation en gestion de réseaux informatiques, aux Cégeps de l’Abitibi-Témiscamingue, d’Ahuntsic, André-Laurendeau, Beauce-Appalaches, de Bois-de-Boulogne, de Chicoutimi, de Drummondville, Édouard Montpetit, François-Xavier Garneau, de la Gaspésie et des Îles, Gérald-Godin, de Granby, John Abbott, de Jonquière, régional de Lanaudière à Joliette, de La Pocatière, de Lévis-Lauzon, Limoilou, Lionel Groulx, de Maisonneuve, Marie-Victorin, de Matane, Montmorency, de l’Outaouais, de Rimouski, de Rivière-du-Loup, de Rosemont, de St-Félicien, de St-Hyacinthe, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Saint-Jérôme, de Sainte-Foy, de Sept-Îles, de Sherbrooke, de Sorel-Tracy, de Thetford, de Trois-Rivières, de Valleyfield, de Victoriaville, du Vieux Montréal, au Champlain Regional College-Campus Lennoxville, au Champlain Regional College-Campus Saint-Lambert-Longueuil, au Collège d’Alma, au Collège André-Grasset (1973) inc., au Collège Dawson, au Collège Héritage, au Collège LaSalle, au Collège O’Sullivan de Montréal inc., au Collège Shawinigan, au Vanier College et à l’Institut Teccart;

2° dans le secteur professionnel agriculture et pêches:

a) le programme technologie de transformation des produits aquatiques, au Cégep de la Gaspésie et des Îles;

b) le programme techniques d’aquaculture, au Cégep de la Gaspésie et des Îles;

c) le programme techniques de santé animale, aux Cégeps de La Pocatière, Lionel Groulx, de St-Félicien, de St-Hyacinthe, de Sherbrooke, au Collège Laflèche et au Vanier College;

d) le programme technologie du génie agromécanique, à l'Institut de technologie agroalimentaire du Québec;

e) le programme gestion et exploitation d’entreprise agricole, spécialisation en productions animales, aux Cégeps de Lévis-Lauzon, Lionel Groulx, régional de Lanaudière à Joliette, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Sherbrooke, de Victoriaville, au Collège d’Alma, à l'Institut de technologie agroalimentaire du Québec et au Macdonald College;

f) le programme gestion et exploitation d’entreprise agricole, spécialisation en productions végétales, aux Cégeps de Lévis-Lauzon, Lionel Groulx, régional de Lanaudière à Joliette, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Sherbrooke, de Victoriaville, au Collège d’Alma, à l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec et au Macdonald College;

g) le programme technologie des productions animales, à l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec;

h) le programme technologie de la production horticole et de l’environnement, spécialisation en cultures légumières, fruitières et industrielles, aux Cégeps Lionel Groulx, régional de Lanaudière à Joliette et à l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec;

i) le programme technologie de la production horticole et de l’environnement, spécialisation en culture de plantes ornementales, aux Cégeps Lionel Groulx, régional de Lanaudière à Joliette et à l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec;

j) le programme technologie de la production horticole et de l’environnement, spécialisation en cultures horticoles, légumières, fruitières et ornementales en serre et en champs, aux Cégeps Lionel Groulx, régional de Lanaudière à Joliette et à l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec;

k) le programme technologie de la production horticole et de l’environnement, spécialisation en environnement, aux Cégeps Lionel Groulx, régional de Lanaudière à Joliette et à l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec;

l) le programme gestion et technologies d’entreprise agricole, aux Cégeps de Lévis-Lauzon, Lionel Groulx, régional de Lanaudière à Joliette, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Sherbrooke, de Victoriaville, au Collège d’Alma, à l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec et au Macdonald College;

3° dans le secteur professionnel alimentation et tourisme, le programme technologie des procédés et de la qualité des aliments, à l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec, au Cégep de Maisonneuve et au Cégep régional de Lanaudière à Joliette;

3.1° dans le secteur professionnel arts, le programme techniques de design industriel, aux Cégeps de Sainte-Foy, régional de Lanaudière à Terrebonne, du Vieux Montréal et au Collège Dawson;

4° dans le secteur professionnel bâtiment et travaux publics:

a) le programme technologie de la géomatique, spécialisation en cartographie, aux Cégeps Limoilou et de l’Outaouais;

b) le programme technologie de la géomatique, spécialisation en géodésie, aux Cégeps d’Ahuntsic et Limoilou;

c) le programme technologie de l’estimation et de l’évaluation en bâtiment, spécialisation en estimation en construction, au Campus Notre-Dame-de-Foy, aux Cégeps André-Laurendeau, de Drummondville, Montmorency, au Séminaire de Sherbrooke et au Collège André-Grasset (1973) inc.;

d) le programme technologie de l’estimation et de l’évaluation en bâtiment, spécialisation en évaluation immobilière, au Campus Notre-Dame-de-Foy, aux Cégeps André-Laurendeau, de Drummondville, Montmorency, au Séminaire de Sherbrooke et au Collège André-Grasset (1973) inc.;

e) le programme technologie de l’architecture, aux Cégeps André-Laurendeau, de Chicoutimi, de Lévis-Lauzon, Montmorency, de l’Outaouais, de Rimouski, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Saint-Laurent, de Trois-Rivières, du Vieux Montréal, au Séminaire de Sherbrooke et au Vanier College;

f) le programme technologie de la mécanique du bâtiment, aux Cégeps d’Ahuntsic, de Jonquière, Limoilou, de l’Outaouais, de Rimouski, de St-Hyacinthe, de Trois-Rivières et au Vanier College;

g) le programme technologie du génie civil, aux Cégeps de l’Abitibi-Témiscamingue, d’Ahuntsic, André-Laurendeau, de Baie-Comeau, Beauce-Appalaches, de Chicoutimi, régional de Lanaudière à Joliette, Limoilou, Montmorency, de l’Outaouais, de Rimouski, de St-Hyacinthe, de Sherbrooke, de Trois-Rivières et au Collège Dawson;

4.1° dans le secteur professionnel bois et matériaux connexes:

a) le programme techniques du meuble et d’ébénisterie, spécialisation en production sérielle, au Cégep de Victoriaville;

b) le programme techniques du meuble et d’ébénisterie, spécialisation en menuiserie architecturale, au Cégep de Victoriaville;

5° dans le secteur professionnel chimie et biologie:

a) le programme techniques de laboratoire, spécialisation en chimie analytique, aux Cégeps d’Ahuntsic, de Jonquière, de Lévis-Lauzon, de Valleyfield, au Collège Dawson et au Collège Shawinigan;

b) le programme techniques de laboratoire, spécialisation en biotechnologies, aux Cégeps d’Ahuntsic, de Lévis-Lauzon, de l’Outaouais, de St-Hyacinthe, de Sherbrooke et au Collège Shawinigan;

c) le programme techniques de génie chimique, aux Cégeps de Jonquière et de Lévis-Lauzon;

d) le programme environnement, hygiène et sécurité au travail, aux Cégeps de Jonquière, de Saint-Laurent, de Sherbrooke et de Sorel-Tracy;

e) le programme assainissement de l’eau, au Cégep de Saint-Laurent;

f) le programme techniques de procédés chimiques au Cégep de Maisonneuve;

6° (paragraphe abrogé);

7° dans le secteur professionnel électrotechnique:

a) le programme techniques d’avionique, au cégep Édouard Montpetit;

b) le programme technologie de l’électronique industrielle, aux Cégeps de l’Abitibi-Témiscamingue, d’Ahuntsic, André-Laurendeau, de Baie-Comeau, de Chicoutimi, de la Gaspésie et des Îles, de Granby, de Jonquière, régional de Lanaudière à Terrebonne, de Lévis-Lauzon, Limoilou, de Matane, Montmorency, de Rivière-du-Loup, de Sept-Îles, de Sherbrooke, de Sorel-Tracy, de Thetford, de Trois-Rivières, de Valleyfield, de Victoriaville, du Vieux Montréal, à l’Institut Teccart et au Vanier College;

c) le programme technologie de l’électronique, spécialisation en télécommunications, aux Cégeps d’Ahuntsic, de Chicoutimi, Édouard Montpetit, de Jonquière, Limoilou, Lionel Groulx, de Maisonneuve, de l’Outaouais, de Rimouski, de Saint-Laurent, de Sherbrooke, de Trois-Rivières, du Vieux Montréal, au Collège Dawson et à l’Institut Teccart;

d) le programme technologie de l’électronique, spécialisation en ordinateurs et réseaux, aux Cégeps d’Ahuntsic, de Drummondville, de Jonquière, régional de Lanaudière à Joliette, Lionel Groulx, de Maisonneuve, Montmorency, de Rimouski, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Trois-Rivières, au Collège Dawson, au Collège Héritage et à l’Institut Teccart;

e) le programme technologie de l’électronique, spécialisation en audiovisuel, aux Cégeps Limoilou, du Vieux Montréal et à l’Institut Teccart;

f) le programme technologie du génie physique, aux Cégeps André-Laurendeau, John Abbott et de La Pocatière;

g) le programme technologie de systèmes ordinés, aux Cégeps Gérald-Godin, Limoilou, Lionel Groulx, de l’Outaouais, de Sherbrooke, de Maisonneuve, de Trois-Rivières, à l’Institut Teccart et au Vanier College;

8° dans le secteur professionnel entretien d’équipement motorisé:

a) le programme techniques de maintenance d’aéronefs au Cégep Édouard Montpetit;

b) le programme techniques de génie mécanique de marine, au Cégep de Rimouski;

9° dans le secteur professionnel environnement et aménagement du territoire:

a) le programme techniques d’aménagement et d’urbanisme, aux Cégeps de Jonquière, de Matane et de Rosemont;

b) le programme techniques de bioécologie, aux Cégeps de La Pocatière, de Saint-Laurent, de Sainte-Foy, de Sherbrooke et au Vanier College;

c) le programme techniques du milieu naturel, spécialisation en aménagement de la ressource forestière, au Cégep de St-Félicien;

d) le programme techniques du milieu naturel, spécialisation en protection de l’environnement, au Cégep de St-Félicien;

e) le programme techniques du milieu naturel, spécialisation en aménagement de la faune, au Cégep de St-Félicien;

f) le programme techniques d’aménagement cynégétique et halieutique au Cégep de Baie-Comeau;

10° dans le secteur professionnel fabrication mécanique:

a) le programme techniques de génie aérospatial, au Cégep Édouard Montpetit;

b) le programme technologie d’architecture navale au Cégep de Rimouski;

c) le programme techniques de génie mécanique, aux Cégeps de Drummondville, de Granby, de Jonquière, de Lévis-Lauzon, Limoilou, de l’Outaouais, de Rimouski, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Saint-Jérôme, de Saint-Laurent, de Sherbrooke, de Sorel-Tracy, de Thetford, de Trois-Rivières, de Valleyfield, du Vieux Montréal, au Collège Dawson et au Collège Shawinigan;

d) le programme technologie du génie industriel, aux Cégeps d’Ahuntsic, André-Laurendeau, Beauce-Appalaches, de Granby, de Jonquière, Limoilou, Lionel Groulx, de Trois-Rivières et de Valleyfield;

e) le programme technologie de la production pharmaceutique, aux Cégeps Gérald-Godin et John Abbott;

f) le programme techniques de transformation des matériaux composites, au Cégep de Saint-Jérôme;

g) le programme techniques de la plasturgie, au Cégep de Thetford;

11° dans le secteur professionnel foresterie et papier:

a) le programme technologies de transformation de la cellulose, au Cégep de Trois-Rivières;

b) le programme technologie forestière, aux Cégeps de l’Abitibi-Témiscamingue, de Baie-Comeau, de Chicoutimi, de la Gaspésie et des Îles, de Rimouski et de Sainte-Foy;

c) le programme technologie de la transformation des produits forestiers, aux Cégeps de Rimouski, de St-Félicien et de Sainte-Foy;

12° dans le secteur professionnel mécanique d’entretien, le programme technologie de maintenance industrielle, aux Cégeps de l’Abitibi-Témiscamingue, de la Gaspésie et des Îles, de Lévis-Lauzon, de Rimouski, de Sept-Îles, de Sherbrooke, de Trois-Rivières et du Vieux Montréal.

13° dans le secteur professionnel mines et travaux de chantier:

a) le programme technologie minérale, spécialisation en géologie, aux Cégeps de l’Abitibi-Témiscamingue, de Sept-Îles et de Thetford;

b) le programme technologie minérale, spécialisation en exploitation, aux Cégeps de l’Abitibi-Témiscamingue, de Sept-Îles et de Thetford;

c) le programme technologie minérale, spécialisation en minéralurgie, aux Cégeps de l’Abitibi-Témiscamingue, de Sept-Îles et de Thetford;

14° dans le secteur professionnel métallurgie:

a) le programme technologie du génie métallurgique, spécialisation en contrôle des matériaux, au Cégep de Trois-Rivières;

b) le programme technologie du génie métallurgique, spécialisation en procédés de transformation, aux Cégeps de Chicoutimi et de Trois-Rivières;

c) le programme technologie du génie métallurgique, spécialisation en fabrication mécanosoudée, au Cégep de Trois-Rivières;

15° dans le secteur professionnel santé, le programme techniques d’orthèses et de prothèses orthopédiques, au Cégep Montmorency et au Collège Mérici;

16° dans le secteur professionnel transport, le programme navigation, au Cégep de Rimouski.

L’article 2.09 avant d’être remplacé par l’article 1 du décret 734-2009, demeure applicable aux personnes qui, le 15 juillet 2009, sont titulaires des diplômes y mentionnés ou sont inscrites à un programme qui mène à l’obtention de ces diplômes.

D. 268-86, a. 1; D. 1653-92, a. 1; D. 109-2006, a. 1; D. 734-2009, a. 1 et 2; D. 574-2011, a. 1; L.Q. 2013, c. 28, a. 204; 848-2018D. 848-2018, a. 813.

2018-07-19 Afficher le texte complet à cette date

1° dans le secteur professionnel administration, commerce et informatique:

2° dans le secteur professionnel agriculture et pêches:

a) le programme technologie de transformation des produits aquatiques, au Cégep de la Gaspésie et des Îles;

b) le programme techniques d’aquaculture, au Cégep de la Gaspésie et des Îles;

c) le programme techniques de santé animale, aux Cégeps de La Pocatière, Lionel Groulx, de St-Félicien, de St-Hyacinthe, de Sherbrooke, au Collège Laflèche et au Vanier College;

d) le programme technologie du génie agromécanique, à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de Saint-Hyacinthe;

e) le programme gestion et exploitation d’entreprise agricole, spécialisation en productions animales, aux Cégeps de Lévis-Lauzon, Lionel Groulx, régional de Lanaudière à Joliette, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Sherbrooke, de Victoriaville, au Collège d’Alma, à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de La Pocatière, à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de Saint-Hyacinthe et au Macdonald College;

g) le programme technologie des productions animales, à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de La Pocatière et à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de Saint-Hyacinthe;

h) le programme technologie de la production horticole et de l’environnement, spécialisation en cultures légumières, fruitières et industrielles, aux Cégeps Lionel Groulx, régional de Lanaudière à Joliette, à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de La Pocatière et à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de Saint-Hyacinthe;

i) le programme technologie de la production horticole et de l’environnement, spécialisation en culture de plantes ornementales, aux Cégeps Lionel Groulx, régional de Lanaudière à Joliette, à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de La Pocatière et à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de Saint-Hyacinthe;

j) le programme technologie de la production horticole et de l’environnement, spécialisation en cultures horticoles, légumières, fruitières et ornementales en serre et en champs, aux Cégeps Lionel Groulx, régional de Lanaudière à Joliette, à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de La Pocatière et à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de Saint-Hyacinthe;

k) le programme technologie de la production horticole et de l’environnement, spécialisation en environnement, aux Cégeps Lionel Groulx, régional de Lanaudière à Joliette, à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de La Pocatière et à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de Saint-Hyacinthe;

3° dans le secteur professionnel alimentation et tourisme, le programme technologie des procédés et de la qualité des aliments, à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de Saint-Hyacinthe, à l’Institut de technologie agroalimentaire, campus de La Pocatière, au Cégep de Maisonneuve et au Cégep régional de Lanaudière à Joliette;